GOLF-RESORT TERRE BLANCHE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3743657
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2020
Présentation de la marque LES CAROUBIERS
Déposée le 3 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOLF-RESORT TERRE BLANCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CAROUBIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOLF-RESORT TERRE BLANCHE domicilié(e) Château de Terre Blanche - 83440 - TOURETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 195 544 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONIN Jean-Guillaume domicilié(e) CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon 174 rue de Créqui - 69003 - LYON - France.
La marque LES CAROUBIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOLF-RESORT TERRE BLANCHE SAS, société par actions simplifiée - Château de Terre Blanche - 83440 - TOURETTES - France - SIREN 423195544
MONIN Jean-Guillaume - CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon 174 rue de Créqui - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes ; conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. ; ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. ; ;
Services de bars ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) et d'hôtellerie ; location de salles de réunion.
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